Conditions d'utilisation

En vigueur le 2 novembre 2026

Faits saillants. Ce site présente l'écurie TB Autosports : son équipe, ses pilotes, ses voitures, ses résultats, ses nouvelles et ses médias. Il est gratuit, ne demande aucun compte et ne vend rien. Il est exploité par un webmestre indépendant établi au Québec, avec la permission de TB Auto Sports S.E.C., qui ne l'exploite pas et n'en est pas responsable. Les textes, logos, photos, vidéos et résultats appartiennent à TB Auto Sports S.E.C., à ses partenaires ou aux créateurs mentionnés; vous pouvez les consulter et partager des liens, mais pas les réutiliser sans permission. Les résultats sont présentés avec soin, mais les classements officiels font foi. Ces conditions sont régies par les lois du Québec et ne limitent aucun des droits que la loi vous accorde comme consommateur.

Acceptation des conditions

Les présentes conditions d'utilisation (les « conditions ») s'appliquent à votre utilisation du site tbautosports.com (le « site »). En utilisant le site, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le site.

Qui exploite le site

Le site est conçu, développé et exploité par un webmestre indépendant établi au Québec (l'« exploitant »), avec la permission de TB Auto Sports S.E.C. (« TB Autosports »), société en commandite immatriculée au Québec (NEQ 3382423765).

TB Auto Sports S.E.C. n'exploite pas le site et n'en est pas responsable. L'exploitant est responsable du site, de son fonctionnement et des renseignements personnels recueillis par son intermédiaire. Pour protéger sa vie privée, l'identité de l'exploitant n'est pas publiée; vous pouvez le joindre en tout temps en écrivant au webmestre.

Services offerts

Le site est un site d'information. Il offre notamment :

• la présentation de l'équipe, des pilotes, des voitures et des partenaires;
• les résultats et classements des saisons de l'équipe;
• des nouvelles, des photos et des vidéos;
• des formulaires de contact pour écrire à l'équipe ou au webmestre.

Le site est gratuit. Il ne nécessite aucun compte, n'offre aucun produit ni service payant et ne recueille aucun paiement.

Modifications du site ou des conditions

L'exploitant peut modifier, suspendre ou interrompre le site, en tout ou en partie, à tout moment, notamment pour l'améliorer, le mettre à jour ou à la demande de TB Auto Sports S.E.C.

L'exploitant peut aussi modifier les présentes conditions. La version en vigueur est celle qui est publiée sur cette page, avec sa date d'entrée en vigueur. Si vous continuez d'utiliser le site après une modification, vous acceptez les conditions modifiées.

Utilisation acceptable

En utilisant le site, vous vous engagez à ne pas :

• l'utiliser à des fins illégales ou contraires à ces conditions;
• envoyer par les formulaires des messages trompeurs, haineux, harcelants, diffamatoires ou publicitaires non sollicités (pourriel);
• usurper l'identité d'une autre personne ou fournir de faux renseignements;
• tenter de nuire au fonctionnement ou à la sécurité du site, d'y accéder sans autorisation, d'en contourner les protections ou d'en surcharger les serveurs;
• extraire le contenu du site de façon automatisée (moissonnage) pour le réutiliser ou le republier.

Propriété intellectuelle

• Contenu de l'équipe : le nom et les marques TB Autosports, les logos, les textes, les photos, les vidéos et les résultats présentés sur le site appartiennent à TB Auto Sports S.E.C. et sont utilisés avec sa permission.
• Partenaires : les logos et marques des partenaires appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
• Créateurs : les photos et vidéos provenant de publications en collaboration appartiennent aux créateurs mentionnés sur le site.
• Le site lui-même : la conception, la mise en page et le code du site appartiennent à l'exploitant.

Vous pouvez consulter le site pour votre usage personnel et non commercial, et partager des liens vers ses pages. Toute autre utilisation (copie, reproduction, modification, republication ou usage commercial du contenu) exige l'autorisation préalable de son propriétaire. Pour une demande d'utilisation du contenu de l'équipe, utilisez le formulaire de contact : votre demande sera transmise à TB Auto Sports S.E.C.

Exactitude des renseignements

Les résultats, classements et autres renseignements sont présentés avec soin, à partir des documents officiels publiés par les organisateurs (notamment IMSA) et des publications de l'équipe. Certains résultats peuvent être provisoires ou rapportés par l'équipe; le site l'indique lorsque c'est le cas. En cas de divergence, les classements officiels publiés par les organisateurs font foi. Si vous remarquez une erreur, écrivez au webmestre.

Liens et services de tiers

Le site renvoie à des sites de tiers (par exemple Instagram, YouTube et IMSA) et s'appuie sur des services de tiers pour fonctionner :

• Hébergement du site : Vercel;
• Acheminement des courriels : SiteGround;
• Sécurité des formulaires : Google reCAPTCHA;
• Mesure d'audience, avec votre consentement : Google Analytics;
• Vidéos intégrées, à votre demande : YouTube.

L'exploitant n'a aucun contrôle sur le contenu ni sur les pratiques des sites et services de tiers, qui ont leurs propres conditions et politiques. Pour savoir comment vos renseignements sont traités, consultez notre politique de confidentialité et notre politique sur les témoins.

Absence de garantie

Le site est fourni gratuitement, « tel quel » et « selon sa disponibilité ». Dans la mesure permise par la loi, l'exploitant ne garantit pas que le site sera exempt d'erreurs, ininterrompu ou toujours à jour. Rien dans les présentes conditions ne limite les garanties que la loi vous accorde et auxquelles il est interdit de renoncer, notamment en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, l'exploitant n'est pas responsable des dommages indirects découlant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser, ni des décisions prises sur la foi de son contenu. Cette limitation ne s'applique pas au préjudice corporel ou moral, ni au préjudice matériel causé par une faute intentionnelle ou une faute lourde, dont la loi interdit d'exclure ou de limiter la responsabilité.

TB Auto Sports S.E.C. n'exploite pas le site et n'assume aucune responsabilité quant à son fonctionnement, à son contenu technique ou aux renseignements recueillis par son intermédiaire.

Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes responsable des messages que vous envoyez par le site et de l'utilisation que vous en faites. Dans la mesure permise par la loi, vous répondez des dommages causés par une utilisation du site contraire à ces conditions.

Suspension de l'accès

En cas d'utilisation contraire à ces conditions (par exemple l'envoi de pourriel ou une tentative d'atteinte à la sécurité du site), l'exploitant peut bloquer ou limiter immédiatement votre accès au site ou aux formulaires, sans préavis.

Droit applicable et règlement des différends

Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout différend relève des tribunaux du Québec. Si vous êtes un consommateur, rien dans les présentes conditions ne vous prive du droit d'intenter un recours devant le tribunal de votre domicile ni d'aucun autre droit que vous accorde la Loi sur la protection du consommateur.

Langue

Les présentes conditions sont offertes en français et en anglais. En cas de divergence, la version française prévaut.

Nous joindre

Pour toute question sur les présentes conditions ou sur le site, écrivez au webmestre. Pour une question sur vos renseignements personnels, utilisez le formulaire de demande relative à la vie privée.

Entrée en vigueur

Les présentes conditions sont en vigueur à la date indiquée en haut de la page.